Mentions légales

Éditeur

Directeur de la publication

Pierre Nogaro

Hébergeur

Objet de l'application

Application de gestion interne des Moyens de Sécurité Privée pour la Direction Sûreté de RATP Dev Lyon (TCL). Accès réservé aux utilisateurs autorisés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant cette application (code source, interface, textes, logos, structures de données) est la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques et logos appartenant à RATP Dev Lyon. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité et l'exactitude des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires du service, ou de tout dommage direct ou indirect résultant de son utilisation. Tout dysfonctionnement constaté peut être signalé par email.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.